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Représentant légal :
Monsieur Clément BASTIDE

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Tél : 06 77 71 81 84
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Direction de la publication :
Monsieur Clément BASTIDE

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En accédant au Site le visiteur accepte et reconnait que :
– Le Site est la propriété exclusive de Monsieur Clément BASTIDE.
– Monsieur Clément BASTIDE  a un droit exclusif sur l’utilisation et l’exploitation des droits de propriété intellectuelle matérialisés dans le contenu du Site au travers de ses illustrations, logos, marques, documents et textes.
– Monsieur Clément BASTIDE  fera ce qui est raisonnablement possible, compte tenu de ses moyens limités, pour s’assurer de l’exactitude et de la mise à jour du Site.
– Monsieur Clément BASTIDE  se réserve le droit d’arrêter son site à tout moment ou de modifier les informations qu’il contient et ce, sans préavis.
Le Site sera notamment interrompu régulièrement, et autant que nécessaire pour des raisons de sécurité, de maintenance ou autres.
– Monsieur Clément BASTIDE ne peut en aucun cas être tenue responsable de toute intrusion sur son site et des conséquences d’une telle intrusion.
Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont territorialement compétentes pour connaître de tout litige afférent à l’utilisation du Site.

Hébergement

L’hébergement du Site est assuré par la société OVH SAS au capital de 10 069 020 € (424 761 419 RCS Lille), ayant son siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété Intellectuelle

Tous les éléments constitutifs de présent Site et notamment les logos, dessins, photos documents, illustrations, textes …etc. sont la propriété exclusive de Monsieur Clément BASTIDE  ou ont été licenciés à cette dernière. Ces éléments sont protégés par la loi française et par les conventions internationales en la matière.

Toute représentation, reproduction ou exploitation partielle ou totale des contenus du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et écrite de KIPLAID SAS, est strictement interdite et serait susceptible de constituer une contrefaçon au sens des articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Par exception au précédent paragraphe la société Monsieur Clément BASTIDE autorise les utilisateurs du Site à conserver une copie physique ou numérique personnelle des pages du Site et des documents publiés.

Une telle copie est réservée à un usage personnel ou dans un cercle privé et ne peut être publiée.

Liens Hypertextes

Il est interdit de réaliser des liens hypertexte vers les pages du présent Site sauf autorisation préalable de la société Monsieur Clément BASTIDE qui est libre de refuser cette autorisation ou, s’il l’a accordée, de la retirer à tout moment.
Monsieur Clément BASTIDE  n’a pas d’obligation de justifier la raison d’un refus ou d’un retrait d’autorisation.
Tout lien hypertexte vers le présent Site devra être retiré sur simple demande de Monsieur Clément BASTIDE sauf à prendre le risque de faire l’objet de poursuites devant les Juridictions compétentes.

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